Damenhandtasche

Design suisse · 117528 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 117528
Numéro de demande: 1989-17528
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé: 7 juil. 1989
Enregistré: 25 juil. 1989
Publié: 15 août 1989
Radié: 7 juil. 1994
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 août 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Eliane Scherwey

1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.