Montre
Design suisse · 117538 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117538
- Numéro de demande
- 1989-17538
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 juil. 1989
- Enregistré
- 25 juil. 1989
- Publié
- 15 août 1989
- Radié
- 11 juil. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.01.2010
- 28 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 14 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Manufacture, Jaeger-Le Coultre S.A., 8, rue de la Golisse, 1347 Le Sentier → Richemont International S.A., Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Berkeley Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S. A., 14, Rue du Mont-Blanc, 1211 Geneve 1 → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 31 mai 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 29 juil. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
- 15 août 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.