Fauteuil

Design suisse · 117556 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117556
Numéro de demande
1989-17556
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
16 juin 1989
Enregistré
8 août 1989
Publié
31 août 1989
Radié
16 juin 1994
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.