Chaussure

Design suisse · 117573 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117573
Numéro de demande
1989-17573
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
27 juil. 1989
Enregistré
25 août 1989
Publié
15 sept. 1989
Radié
27 juil. 1999
Motif
Non prolongé
Priorité
US 20.06.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

  2. 15 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.