Flaschenverschluss
Design suisse · 117580 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117580
- Numéro de demande
- 1989-17580
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-07 Emballages et récipients
- Déposé
- 11 août 1989
- Enregistré
- 25 août 1989
- Publié
- 15 sept. 1989
- Radié
- 10 août 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 14 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 15 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2004
- 31 août 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
- 15 juil. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
- 15 sept. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.