Omnibusse

Design suisse · 117581 · Radié

Designs

Design Käs 1/89M 1

Design Käs 1/89M 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117581
Numéro de demande
1989-17581
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
12-08 Moyens de transport et de levage
Déposé
18 juil. 1989
Enregistré
25 août 1989
Publié
15 sept. 1989
Radié
18 juil. 2004
Motif
Non prolongé
Priorité
DE M 89 00469.8 18.01.1989
DE M 89 00459.0 18.01.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 30 mai 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Karl Kässbohrer, Fahrzeugwerke GmbH, Kässbohrerstrasse, D-89077 Ulm, Allemagne → EvoBus GmbH, Vaihinger Strasse 131, 70567 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  4. 29 juil. 1994

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

  5. 29 juil. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

  6. 15 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989

Parties

Titulaire

EvoBus GmbH

Vaihinger Strasse 131, 70567 Stuttgart, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl. Ing. H.R. Werffeli

Waldgartenstrasse 12, 8125 Zollikerberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.