Rolloträger
Design suisse · 117597 · Radié
Designs
Design M-2123/89 - 1
Design M-2123/89 - 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117597
- Numéro de demande
- 1989-17597
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 4 août 1989
- Enregistré
- 25 août 1989
- Publié
- 15 sept. 1989
- Radié
- 4 août 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
- 13 août 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 31 août 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994
- 15 sept. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.