Spielzeug-Bauelemente

Design suisse · 117617 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117617
Numéro de demande
1989-17617
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
23 août 1989
Enregistré
7 sept. 1989
Publié
29 sept. 1989
Radié
22 août 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
DK MA 0222 1989 24.02.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

  2. 31 juil. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  3. 13 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2004

  4. 30 juin 2003

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwalts-Bureau, Isler AG, Walchestrasse 23, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003

  5. 15 juil. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  6. 29 juil. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

  7. 29 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.