Flacon avec capuchon
Design suisse · 117630 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117630
- Numéro de demande
- 1989-17630
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 14 sept. 1989
- Enregistré
- 26 sept. 1989
- Publié
- 13 oct. 1989
- Radié
- 14 sept. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 20.06.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.