Schulheftbemusterungen
Design suisse · 117760 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
Design 8
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117760
- Numéro de demande
- 1989-17760
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 31 oct. 1989
- Enregistré
- 7 nov. 1989
- Publié
- 30 nov. 1989
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2005
- 15 nov. 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Erichsen & Partner AG, Rosrainstrasse 53, Postfach, 8915 Hausen am Albis → Erichsen EPS AG, Sarbachstrasse 5, 6345 Neuheim
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 30 sept. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 15 mai 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
- 15 mai 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
- 30 nov. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.