Stuhl

Design suisse · 117767 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117767
Numéro de demande
1989-17767
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
6 nov. 1989
Enregistré
24 nov. 1989
Publié
15 déc. 1989
Radié
19 nov. 1999
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.