Kaffeemaschine

Design suisse · 117774 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117774
Numéro de demande
1989-17774
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
14 nov. 1989
Enregistré
24 nov. 1989
Publié
15 déc. 1989
Radié
14 nov. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2005

  2. 14 janv. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 30 déc. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

  4. 15 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Titulaire

HGZ Maschinenbau AG Rex-Royal Kaffeemaschinen

Industriestrasse 34, 8108 Dällikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.