Vorratsdosen
Design suisse · 117777 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117777
- Numéro de demande
- 1989-17777
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-07 Articles de ménage
- Déposé
- 6 nov. 1989
- Enregistré
- 24 nov. 1989
- Publié
- 15 déc. 1989
- Radié
- 10 nov. 1999
- Motif
- Renonciation
- Priorité
- BX 21.09.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Transféré
- Titulaire
- Van Elderen's Metaalwarenfabriek, Brabantia Beheer B.V., Brabantialaan 3, Aalst-Waalre, Pays-Bas → Brabantia Nederland B.V., Brabantialaan 3, Waalre, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 sept. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
- 15 déc. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.