Montres-bracelets

Design suisse · 117808 · Radié

Designs

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Design 47.6

Design 47.7

Design 47.8

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117808
Numéro de demande
1989-17808
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
29 nov. 1989
Enregistré
5 déc. 1989
Publié
29 déc. 1989
Radié
29 nov. 1994
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Roventa-Henex S.A., Fabrique d'horlogerie

Roventa-Henex S.A. Fabrique d'horlogerie

92, quai du Bas, 2501 Bienne

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.