Blumentrog mit Sitz, Velostand, Blumentrog, Rasenstein, Wehrstein, Zaunelement

Design suisse · 117809 · Radié

Designs

Design ECO 1022-2.2.89

Design ECO 1023-2.2.89

Design ECO 1024-2.2.89

Design ECO 1025-2.2.89

Design ECO 1026-2.2.89

Design ECO 1027-2.2.89

Design ECO 1028-2.2.89

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117809
Numéro de demande
1989-17809
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
25-01 Unités et éléments de construction
25-02 Unités et éléments de construction
Déposé
27 nov. 1989
Enregistré
5 déc. 1989
Publié
29 déc. 1989
Radié
27 nov. 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

  2. 29 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Comolli AG

Baustoffwerke Wohlerstrasse 41, 5620 Bremgarten AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.