Steppdecke
Design suisse · 117854 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117854
- Numéro de demande
- 1989-17854
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-13 Ameublement
- Déposé
- 16 oct. 1989
- Enregistré
- 8 janv. 1990
- Publié
- 31 janv. 1990
- Radié
- 15 oct. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 15 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
- 13 oct. 2006
Transféré
- Titulaire
- Thermobalance AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein → BSS Downia AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2006
- 29 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2004
- 14 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bettfedernfabrik Schaffhausen AG, Untere Mühle, 8260 Stein am Rhein → BSS Thermo-Bettwaren AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- BSS Thermo-Bettwaren AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein → Thermobalance AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
- 15 nov. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 14 oct. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
2 entrées antérieures
- 14 oct. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Edgar Punschke, Patentanwalt, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro, Hedwigsteig 6, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
- 31 janv. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.