Confiserie-Schachteln
Design suisse · 117859 · Radié
Designs
Design 8913
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Design 8918
Exemplaire déposé
Design 8919
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117859
- Numéro de demande
- 1989-17859
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 27 déc. 1989
- Enregistré
- 8 janv. 1990
- Publié
- 31 janv. 1990
- Radié
- 27 déc. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.