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Design suisse · 117862 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117862
Numéro de demande
1989-17862
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
30 déc. 1989
Enregistré
8 janv. 1990
Publié
31 janv. 1990
Radié
30 déc. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2005

  2. 15 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 28 févr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

  4. 31 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

CT-Chemtech

Bodenholz 43, 8340 Hinwil-Hadlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.