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Design suisse · 117863 · Radié

Designs

Design 48.1

Design 48.2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117863
Numéro de demande
1990-17863
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 janv. 1990
Enregistré
8 janv. 1990
Publié
31 janv. 1990
Radié
8 févr. 2000
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

  2. 31 janv. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Roventa-Henex S.A., Fabrique d'horlogerie

Rue du Crêt 16, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.