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Design suisse · 117891 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 117891
Numéro de demande: 1990-17891
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 06-01 Ameublement
Déposé: 10 janv. 1990
Enregistré: 25 janv. 1990
Publié: 15 févr. 1990
Radié: 10 janv. 1995
Motif: Non prolongé
Priorité d’exposition: Plum'Art, Fribourg, 2 sept. 1989
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Fabio Tonasso

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.