Chaise

Design suisse · 117892 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117892
Numéro de demande
1990-17892
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
10 janv. 1990
Enregistré
25 janv. 1990
Publié
15 févr. 1990
Radié
10 janv. 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Fabio Tonasso

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.