Parfümflasche
Design suisse · 117902 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117902
- Numéro de demande
- 1989-17902
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 15 déc. 1989
- Enregistré
- 25 janv. 1990
- Publié
- 15 févr. 1990
- Radié
- 15 déc. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 04.08.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2005
- 15 févr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 13 janv. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
- 15 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.