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Design suisse · 117943 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117943
Numéro de demande
1989-17943
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
10 nov. 1989
Enregistré
8 févr. 1990
Publié
28 févr. 1990
Radié
10 nov. 1994
Motif
Non prolongé
Priorité
NO 12.05.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.