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Design suisse · 117943 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117943
- Numéro de demande
- 1989-17943
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 10 nov. 1989
- Enregistré
- 8 févr. 1990
- Publié
- 28 févr. 1990
- Radié
- 10 nov. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- NO 12.05.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.