Espace bain et lavabo

Design suisse · 117945 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117945
Numéro de demande
1990-17945
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
11 janv. 1990
Enregistré
8 févr. 1990
Publié
28 févr. 1990
Radié
11 janv. 2000
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Jean-Pierre Schaerrer Atelier d'architecture

11, rue de Léman, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.