Bilderrahmen-Masken
Design suisse · 117959 · Radié
Designs
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Design 5
Design 6
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Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117959
- Numéro de demande
- 1990-17959
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 06-07 Ameublement
- Déposé
- 9 févr. 1990
- Enregistré
- 21 févr. 1990
- Publié
- 15 mars 1990
- Radié
- 9 févr. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.