Messlöffel

Design suisse · 117968 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117968
Numéro de demande
1989-17968
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 déc. 1989
Enregistré
21 févr. 1990
Publié
15 mars 1990
Radié
8 déc. 1999
Motif
Non prolongé
Priorité
US 21.06.1989
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

  2. 15 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.