Lenkstange

Design suisse · 117972 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117972
Numéro de demande
1989-17972
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
28 déc. 1989
Enregistré
21 févr. 1990
Publié
15 mars 1990
Radié
28 déc. 1999
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29.06.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.