Imprimante
Design suisse · 117981 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117981
- Numéro de demande
- 1990-17981
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 18-02 Imprimerie et machines de bureau
- Déposé
- 12 janv. 1990
- Enregistré
- 21 févr. 1990
- Publié
- 15 mars 1990
- Radié
- 12 janv. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 01-27219 24.07.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2005
- 14 janv. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 30 nov. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
- 15 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.