Profil-Träger
Design suisse · 117988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117988
- Numéro de demande
- 1989-17988
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 22 déc. 1989
- Enregistré
- 21 févr. 1990
- Publié
- 15 mars 1990
- Radié
- 22 déc. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 03.07.1989
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.