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Design suisse · 117993 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117993
Numéro de demande
1989-17993
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
11 déc. 1989
Enregistré
7 mars 1990
Publié
30 mars 1990
Radié
11 déc. 1994
Motif
Non prolongé
Priorité
US 364.218 12.06.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.