Büro-Stuhl
Design suisse · 117993 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117993
- Numéro de demande
- 1989-17993
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 11 déc. 1989
- Enregistré
- 7 mars 1990
- Publié
- 30 mars 1990
- Radié
- 11 déc. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 364.218 12.06.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.