Montres-bracelet
Design suisse · 118009 · Radié
Designs
Design 50.1
Design 50.2
Design 50.3
Design 50.4
Design 50.5
Design 50.6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118009
- Numéro de demande
- 1990-18009
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 févr. 1990
- Enregistré
- 7 mars 1990
- Publié
- 30 mars 1990
- Radié
- 22 févr. 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.