Medaille

Design suisse · 118010 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118010
Numéro de demande
1990-18010
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-03 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
28 févr. 1990
Enregistré
7 mars 1990
Publié
30 mars 1990
Radié
28 févr. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Exemplaire déposé

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005

  2. 31 mai 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 28 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

  4. 30 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Hubert Ruf

8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.