Manette de robinet et autres

Design suisse · 118016 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118016
Numéro de demande
1990-18016
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
15 janv. 1990
Enregistré
7 mars 1990
Publié
30 mars 1990
Radié
15 janv. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 15 févr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

  4. 30 mars 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Masco Corporation

21001 Van Born Road, Taylor/MI, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.