Taschenmesser

Design suisse · 118028 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118028
Numéro de demande
1990-18028
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
14 mars 1990
Enregistré
22 mars 1990
Publié
12 avr. 1990
Radié
14 mars 2010
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Herbstmesse Basel "Sonderschau altes und seltenes Handwerk", 28 oct. 1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

  2. 13 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2005

  3. 15 mai 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  4. 28 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

  5. 12 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Zur Messerschmiede Muttenz Daniel Schärmeli

Seewenstrasse 18, 4202 Duggingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.