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Design suisse · 118033 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118033
Numéro de demande
1990-18033
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-02 Emballages et récipients
Déposé
8 mars 1990
Enregistré
22 mars 1990
Publié
12 avr. 1990
Radié
8 mars 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 09.10.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.