Armbanduhren
Design suisse · 118039 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118039
- Numéro de demande
- 1990-18039
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 mars 1990
- Enregistré
- 22 mars 1990
- Publié
- 12 avr. 1990
- Radié
- 8 mars 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005
- 15 mai 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 13 oct. 1995
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
- 13 oct. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
- 12 avr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.