Chronomètre

Design suisse · 118041 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118041
Numéro de demande
1990-18041
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-03 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 mars 1990
Enregistré
22 mars 1990
Publié
12 avr. 1990
Radié
14 mars 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005

  2. 15 juin 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  3. 31 mai 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

  4. 12 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Minerva Sport S.A.

36, Principale, 2613 Villeret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.