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Design suisse · 118049 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
Design 9
Exemplaire déposé
Design 10
Exemplaire déposé
Design 11
Exemplaire déposé
Design 12
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118049
- Numéro de demande
- 1990-18049
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 7 mars 1990
- Enregistré
- 22 mars 1990
- Publié
- 12 avr. 1990
- Radié
- 7 mars 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Bernard Micheloud
1950 Sion
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.