Spiel
Design suisse · 118053 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118053
- Numéro de demande
- 1990-18053
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 20 mars 1990
- Enregistré
- 22 mars 1990
- Publié
- 12 avr. 1990
- Radié
- 20 mars 1995
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Schweizer-Spiele-Erfinder-Messe in Suhr, 28 oct. 1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.