Weihnachtsbaumschmuck

Design suisse · 118082 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118082
Numéro de demande
1990-18082
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-05 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
5 mars 1990
Enregistré
9 avr. 1990
Publié
30 avr. 1990
Radié
5 mars 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
US 25.09.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Kurt E.P. Mirisch Sr.

Chesterland (OH), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.