Chaussures

Design suisse · 118093 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118093
Numéro de demande
1990-18093
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
23 mars 1990
Enregistré
25 avr. 1990
Publié
15 mai 1990
Radié
23 mars 2000
Motif
Non prolongé
Priorité
US 02.10.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.