Schlauchklemme
Design suisse · 118096 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118096
- Numéro de demande
- 1990-18096
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-08 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 19 mars 1990
- Enregistré
- 25 avr. 1990
- Publié
- 15 mai 1990
- Radié
- 19 mars 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US D SN 411 628 25.09.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
- 29 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2005
- 14 avr. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 28 avr. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995
- 15 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.