Flasche

Design suisse · 118099 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118099
Numéro de demande
1990-18099
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
12 févr. 1990
Enregistré
25 avr. 1990
Publié
15 mai 1990
Radié
12 févr. 2000
Motif
Non prolongé
Priorité
US 07/392,398 11.08.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

  2. 13 juil. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Fragrance Marketing Group, 104, Peavey Road, Chaska (MN), Etats-Unis d'Amérique → Tsumura International Inc., 104 Peavey Road, Chaska/MN, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990

  3. 15 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.