Armbanduhr

Design suisse · 118105 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118105
Numéro de demande
1990-18105
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
23 mars 1990
Enregistré
25 avr. 1990
Publié
15 mai 1990
Radié
23 mars 2005
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 08.12.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005

  2. 15 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 15 mars 1995

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

  4. 15 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Seiko Instruments Inc.

31-1, 6-chome, Kameido, Koto-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Créateur

Masanori Iwata

Tokyo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.