Armbanduhren
Design suisse · 118106 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118106
- Numéro de demande
- 1990-18106
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 avr. 1990
- Enregistré
- 25 avr. 1990
- Publié
- 15 mai 1990
- Radié
- 9 avr. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2005
- 14 janv. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 31 oct. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
- 15 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.