Elektronische Agenda
Design suisse · 118119 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118119
- Numéro de demande
- 1990-18119
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 16 mars 1990
- Enregistré
- 25 avr. 1990
- Publié
- 15 mai 1990
- Radié
- 16 mars 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 11.10.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005
- 31 mars 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
- 13 avr. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
- 15 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.