Dach- oder Rauchgasventilatorgehäuse und Teil dazu

Design suisse · 118126 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
118126
Numéro de demande
1990-18126
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
4 avr. 1990
Enregistré
25 avr. 1990
Publié
15 mai 1990
Radié
4 avr. 2000
Motif
Non prolongé
Priorité
DK MA1218/1989 06.10.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1990

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.