Chaussures
Design suisse · 118129 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118129
- Numéro de demande
- 1990-18129
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 2 avr. 1990
- Enregistré
- 7 mai 1990
- Publié
- 31 mai 1990
- Radié
- 2 avr. 2000
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 24.10.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.