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Design suisse · 118139 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118139
- Numéro de demande
- 1990-18139
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 avr. 1990
- Enregistré
- 7 mai 1990
- Publié
- 31 mai 1990
- Radié
- 18 août 1995
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Dr. Jean-Claude Sanvoisin
Zweibrücken, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.