Dachgauben
Design suisse · 118161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 118161
- Numéro de demande
- 1990-18161
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 21 avr. 1990
- Enregistré
- 7 mai 1990
- Publié
- 31 mai 1990
- Radié
- 21 avr. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Schweiz HILSA, 3 avr. 1990
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2005
- 13 oct. 2000
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 13 oct. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 30 juin 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
- 31 mai 1990
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.